Article 21
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Adoption successive par un couple
Résumé Un enfant adopté peut être adopté une seconde fois par le conjoint de l'adoptant, mais en adoption simple.
L'article 370-1-6 dans sa numérotation résultant de l'article 16, est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 370-1-6. - L'enfant précédemment adopté par une seule personne, en la forme simple ou plénière, peut l'être une seconde fois, par l'autre membre du couple, en la forme simple. »
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