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Chapitre Ier

De l'autorité parentale relativement à la personne de l'enfant

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Article 371-4

Droit de l'enfant à entretenir des relations personnelles avec ses ascendants

Code civil

Article 371-3

Article 371-3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Sortie de la maison familiale par l'enfant

Résumé Les enfants ne peuvent pas quitter la maison sans la permission de leurs parents.

L'enfant ne peut, sans permission des père et mère, quitter la maison familiale et il ne peut en être retiré que dans les cas de nécessité que détermine la loi.

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L'enfant ne peut, sans permission des père et mère, quitter la maison familiale et il ne peut en être retiré que dans les cas de nécessité que détermine la loi.