JORF n°0080 du 3 avril 2021

Arrêté du 9 mars 2021

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 et L. 212-2, R. 212-2 à R. 212-10, D. 212-67 à D. 212-69-2, D. 142-26 et D. 142-29, A. 142-8 ;

Vu l'arrêté du 26 avril 2013 modifié relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond ;

Vu l'avis de la section permanente du ski de fond de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 12 octobre 2020,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 26 avril 2013

Résumé Un arrêté récent a modifié un article d'un arrêté plus ancien.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 avril 2013 > > Art. 1 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 9 mars 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Quénéhervé