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Arrêté du 9 janvier 2026

modifiant l'arrêté du 30 juillet 2020 relatif à l'expérimentation « Parcours ambulatoire pour seniors avec troubles cognitifs (PASSCOG) » dans les territoires du Finistère et de Paris

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Lancement d'un programme pour les seniors avec troubles de mémoire

Résumé. Un arrêté de 2026 lance un nouveau programme pour aider les personnes âgées avec des problèmes de mémoire dans le Finistère et à Paris, tout en prolongeant une expérimentation médicale.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et la ministre de l'action et des comptes publics,

Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 162-31-1 (Expérimentations pour améliorer les soins de santé) ;

Vu l'arrêté du 30 juillet 2020 (Lancement d'un programme expérimental pour les personnes âgées) modifié relatif à l'expérimentation « Parcours ambulatoire pour seniors avec troubles cognitifs (PASSCOG) » dans les territoires du Finistère et de Paris ;

Vu l'arrêté du 16 janvier 2025 (Financement de projets innovants en santé pour 2025) déterminant le montant prévisionnel de la dotation annuelle du fonds pour l'innovation du système de santé pour l'exercice 2025 ;

Vu le cahier des charges modifié de l'expérimentation « Parcours ambulatoire pour seniors avec troubles cognitifs (PASSCOG) » dans les territoires du Finistère et de Paris ;

Vu l'avis du comité technique de l'innovation en santé du 9 janvier 2026,

Arrêtent :

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Début du programme PASSCOG dans le Finistère et à Paris

Résumé. Le programme PASSCOG pour aider les personnes âgées avec des problèmes de mémoire commence dans le Finistère et à Paris.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de la durée d'une expérience sur les problèmes de mémoire

Résumé. L'expérience pour aider les personnes âgées avec des problèmes de mémoire durera désormais cinquante-sept mois au lieu de quatre ans et demi.

A modifié les dispositions suivantes :

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Suppression des responsables de l'exécution d'un arrêté

Résumé. L'arrêté du 9 janvier 2026 supprime l'article qui désignait les responsables de l'exécution d'un arrêté précédent.

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 15 janvier 2026

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Annulation de modifications pour l'expérience PASSCOG

Résumé. Un arrêté annule deux modifications précédentes concernant une expérience pour les seniors avec des problèmes de mémoire dans le Finistère et Paris.

L'arrêté du 26 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2020 relatif à l'expérimentation « Parcours ambulatoire pour seniors avec troubles cognitifs (PASSCOG) » dans les territoires du Finistère et de Paris et l'arrêté du 26 avril 2023 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2020 relatif à l'expérimentation « Parcours ambulatoire pour seniors avec troubles cognitifs (PASSCOG) » dans les territoires du Finistère et de Paris sont abrogés.

En vigueur depuis le 15 janvier 2026

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Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 janvier 2026.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe de service, adjointe au directeur général de la cohésion sociale,

A. Lapray

La sous-directrice des prises en charge hospitalières et des parcours ville-hôpital,

A. Hegoburu

La ministre de l'action et des comptes publics,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

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Nota. - Le cahier des charges cité à l'article 1er ci-dessus est publié sur le site internet du ministère chargé de la santé : www.sante.gouv.fr/article-51

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En vigueur depuis le jeudi 15 janvier 2026

Arrêté du 9 janvier 2026
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Article 4
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