Arrêté du 30 juillet 2020

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

La durée de l'expérimentation est fixée à cinquante-sept mois à compter de l'inclusion du premier patient.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 6 août 2020 · Dernière version le 15 janvier 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Durée de l'expérience PASSCOG

Résumé. Une expérience pour aider les personnes âgées avec des problèmes de mémoire va durer presque cinq ans.

La durée de l'expérimentation est fixée à cinquante-sept mois à compter de l'inclusion du premier patient.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 15 janvier 2026

Modifié parArrêté du 9 janvier 2026art. 2 : Modification de la durée d'une expérience sur les problèmes de mémoire

En résumé. La durée de l'expérimentation passe de 4,5 ans à cinquante-sept mois, soit une augmentation d'environ trois mois.

En vigueur du jeudi 6 août 2020 au mercredi 14 janvier 2026

Source : Légifrance