Arrêté du 30 juillet 2020

Article 1

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Article 1

L'expérimentation " Parcours Ambulatoire pour Seniors avec troubles COGnitifs (PASSCOG) " dans les territoires du Finistère et de Paris, est autorisée à compter de la date de publication du présent arrêté, dans les conditions précisées par le cahier des charges susvisé.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 6 août 2020 · Dernière version le 15 janvier 2026

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Lancement du programme PASSCOG pour les seniors

Résumé. Un nouveau programme pour aider les personnes âgées avec des problèmes de mémoire commence dans le Finistère et à Paris.

L'expérimentation " Parcours Ambulatoire pour Seniors avec troubles COGnitifs (PASSCOG) " dans les territoires du Finistère et de Paris, est autorisée à compter de la date de publication du présent arrêté, dans les conditions précisées par le cahier des charges susvisé.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 15 janvier 2026

Modifié parArrêté du 9 janvier 2026art. 1 : Début du programme PASSCOG dans le Finistère et à Paris

En résumé. L'expérimentation PASSCOG est étendue à d'autres territoires et le texte fait référence au cahier des charges susvisé plutôt qu'en annexe.

En vigueur du jeudi 6 août 2020 au mercredi 14 janvier 2026

Source : Légifrance