JORF n°0011 du 14 janvier 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Un arrêté doit être publié au Journal officiel de la République française.
Un arrêté annule deux modifications précédentes concernant une expérience pour les seniors avec des problèmes de mémoire dans le Finistère et Paris.
L'arrêté du 9 janvier 2026 supprime l'article qui désignait les responsables de l'exécution d'un arrêté précédent.
L'expérience pour aider les personnes âgées avec des problèmes de mémoire durera désormais cinquante-sept mois au lieu de quatre ans et demi.
Le programme PASSCOG pour aider les personnes âgées avec des problèmes de mémoire commence dans le Finistère et à Paris.
Un arrêté de 2026 lance un nouveau programme pour aider les personnes âgées avec des problèmes de mémoire dans le Finistère et à Paris, tout en prolongeant une expérimentation médicale.