Arrêté du 9 janvier 2026

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 juillet 2020

Art. 2

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Modification de la durée d'une expérience sur les problèmes de mémoire

Résumé. L'expérience pour aider les personnes âgées avec des problèmes de mémoire durera désormais cinquante-sept mois au lieu de quatre ans et demi.

A modifié les dispositions suivantes :

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