Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la durée d'une expérience sur les problèmes de mémoire
Résumé. L'expérience pour aider les personnes âgées avec des problèmes de mémoire durera désormais cinquante-sept mois au lieu de quatre ans et demi.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 juillet 2020Art. 2 : Durée d'une expérimentation médicale
→ Version 2 : Prolongation de la durée d'expérimentation
→ Version 2 : Prolongation de la durée d'expérimentation
- Arrêté du 30 juillet 2020Art. 2