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Chapitre III

Permettre la valorisation des métaux TFA et étudier les possibilités d'optimisation de la gestion de l'ensemble des déchets TFA

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Article 23

Mise à jour de l'analyse comparative de l'impact environnemental des déchets TFA

JORF n°0286 du 10 décembre 2022

Article 22

Article 22

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Recensement des déchets de très faible activité

Résumé L'Andra cherche à mieux stocker les déchets de très faible activité et met à jour son plan avec l'avis de l'Autorité de sûreté nucléaire.

Pour l'application de l'article D. 542-86 du code de l'environnement et de l'action nommée TFA.9 du PNGMDR, l'Andra poursuit le recensement des possibilités de densification de l'ensemble des déchets de très faible activité à stocker au Cires, en incluant les déchets inertes et industriels banals, en tenant compte de ces éléments pour la mise à jour du schéma industriel global de gestion des déchets de très faible activité prévu à l'article 18 du présent arrêté.
L'Autorité de sûreté nucléaire est saisie pour avis sur ce recensement.

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Pour l'application de l'article D. 542-86 du code de l'environnement et de l'action nommée TFA.9 du PNGMDR, l'Andra poursuit le recensement des possibilités de densification de l'ensemble des déchets de très faible activité à stocker au Cires, en incluant les déchets inertes et industriels banals, en tenant compte de ces éléments pour la mise à jour du schéma industriel global de gestion des déchets de très faible activité prévu à l'article 18 du présent arrêté.

L'Autorité de sûreté nucléaire est saisie pour avis sur ce recensement.