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Arrêté du 9 décembre 2013

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

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Mise à jour des variétés de plantes cultivées en France

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des plantes cultivées en France pour leur commercialisation et exportation, ajoute de nouvelles variétés, retire certaines et modifie les responsables de sélection.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés du 21 décembre 1984 modifié, du 16 septembre 1986 modifié, du 19 décembre 1989 modifié, du 3 janvier 1997 modifié, du 22 janvier 1998 modifié, du 15 décembre 1999 modifié, du 9 mars 2000 modifié, du 13 décembre 2000 modifié, du 11 décembre 2001 modifié, du 10 avril 2002 modifié, du 12 décembre 2002, du 24 octobre 2003, du 1er avril 2004 modifié, du 22 décembre 2004, du 13 décembre 2005 modifié, du 19 juin 2006 modifié, du 15 décembre 2006, du 1er juin 2007 modifié, du 29 novembre 2007 modifié, du 22 décembre 2008, du 23 mars 2009, du 13 janvier 2010, du 3 mai 2010, du 16 décembre 2010, du 19 avril 2011, du 14 décembre 2011, du 19 mars 2012, du 17 décembre 2012 et du 16 avril 2013 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « céréales à paille »,

Arrête :

En vigueur depuis le 22 décembre 2013

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Mise à jour du catalogue officiel des semences en France

Résumé. La liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées, est mise à jour pour une durée de dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Avoine d'hiver Calvaro. Adrien Momont et Fils (FR). A. Momont-Hennette et Fils (FR).
Timoko. Adrien Momont et Fils (FR). A. Momont-Hennette et Fils (FR).
Vodka. Adrien Momont et Fils (FR). A. Momont-Hennette et Fils (FR).
Blé dur Nobilis. Eurodur (FR). Limagrain Europe (FR).
Pastadou. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Relief. Syngenta Seeds (FR). Syngenta France (FR).
RGT Albiozur. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Fabionur. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Musclur. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Blé tendre d'hiver Addict. Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).
Amifor. Unisigma (FR), Limagrain Europe (FR). Unisigma (FR).
Aymeric. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Barbade. Syngenta Seeds (FR). Syngenta France (FR).
Biplan. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
Calumet. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Conexion. Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).
Descartes. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Falado. Syngenta Seeds (FR). Syngenta France (FR).
Fructidor. Unisigma (FR), Limagrain Europe (FR). Unisigma (FR).
Granamax. Agri Obtentions (FR). Agri Obtentions (FR).
Kundera. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Lavoisier. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Lithium. Adrien Momont et Fils (FR). A. Momont-Hennette et Fils (FR).
Modern. Adrien Momont et Fils (FR). A. Momont-Hennette et Fils (FR).
Norway. Semalliance (FR). Semalliance (FR).
Réciproc. Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).
RGT Ampiezzo. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Djoko. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Frenezio. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Kilimanjaro. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Krypto. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Percuto. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Venezio. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Solky. Caussade Semences (FR). Caussade Semences (FR).
Solognac. Caussade Semences (FR). Caussade Semences (FR).
Sonyx. Caussade Semences (FR). Caussade Semences (FR).
Sorokk. Caussade Semences (FR). Caussade Semences (FR).
Starway. Semalliance (FR). Semalliance (FR).
Syllon. Syngenta Seeds (FR). Syngenta France (FR).
Tentation. Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).
Blé tendre d'hiver hybride Atoupic. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Hybiza. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
Hycrop. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
Hypnotic. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
Hywin. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
Orge d'hiver à 6 rangs Citadel. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Jenny. Saatzucht Josef Breun (DE). Saatzucht Josef Breun (DE).
Magistral. Unisigma (FR), Limagrain Europe (FR). Unisigma (FR).
Orge d'hiver à 6 rangs hybrides Bagoo. Syngenta Seeds (GB). Syngenta France (FR).
Mangoo. Syngenta Seeds (GB). Syngenta France (FR).
Triticale Trefl. Hodowla Roslin Strzelce Sp. z.o.o Grupa IHAR (PL). Danko Hodowla Roslin Strzelce sp. z.o.o. (PL).

En vigueur depuis le 22 décembre 2013

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Liste des variétés de plantes pour l'exportation

Résumé. La liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être exportées, est publiée pour une durée de dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Blé tendre d'hiver Creek. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
Forcali. Adrien Momont et Fils (FR). A. Momont-Hennette et Fils (FR).
Graham. Syngenta Seeds (FR). Syngenta France (FR).
RGT Castelno. R 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Sokarno. Caussade Semences (FR). Caussade Semences (FR).
SUR 747. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
ULI 148. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Triticale Jokari. Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).

En vigueur depuis le 22 décembre 2013

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Transfert de l'orge Cristalia vers la liste B du catalogue officiel des plantes

Résumé. Un type d'orge, appelé Cristalia, peut désormais être cultivé en France pour être exporté.

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France de la variété désignée ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Orge de printemps à 2 rangs Cristalia. Cambridge Wheat Breeders (GB). Syngenta France (FR).

En vigueur depuis le 22 décembre 2013

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Ajout de variétés d'orge au catalogue officiel

Résumé. L'article liste des variétés d'orge d'hiver à 6 rangs qui sont ajoutées au catalogue officiel des semences en France pour une durée de dix ans.

Sont inscrites sur la liste de composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France, pour une durée de dix ans, les lignées suivantes :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Orge d'hiver à 6 rangs RE18. Syngenta Seeds (GB). Syngenta France (FR).
F1F066. Syngenta Seeds (GB). Syngenta France (FR).
F1F072. Syngenta Seeds (GB). Syngenta France (FR).

En vigueur depuis le 22 décembre 2013

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Prolongation de l'inscription de variétés végétales

Résumé. Un arrêté prolonge l'inscription de plusieurs variétés de plantes cultivées en France pour cinq ans, permettant leur commercialisation.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2014, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
― avoine de printemps : Chimene, Ranch, Sirene ;
― avoine d'hiver : Chapline ;
― blé tendre d'hiver : Azimut, Courtot, Ephoros, Galaxie, Messager, Perfector, Quebon, Renan, Rosario, Sankara, Toisondor ;
― blé tendre d'hiver hybride : Hysun, Hyxo ;
― orge de printemps à 2 rangs : Astoria, Extase ;
― orge d'hiver à 2 rangs : Caravan, Seduction ;
― orge d'hiver à 6 rangs : Amarena, Arturio, Laverda, Marado ;
― triticale : SW Falmoro, SW Talentro.

En vigueur depuis le 22 décembre 2013

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Prolongation de l'inscription de variétés d'orge

Résumé. Deux variétés d'orge de printemps sont ajoutées pour cinq ans à la liste des plantes dont les semences peuvent être exportées.

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2014 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
― orge de printemps à 2 rangs : Cristalia, Marigold.

En vigueur depuis le 22 décembre 2013

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Radiation de variétés de plantes du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de plantes cultivées en France ne peuvent plus être commercialisées à partir du 1er janvier 2014, mais peuvent encore l'être jusqu'au 30 juin 2016.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2013 les variétés désignées ci-après :
― avoine de printemps : Carron ;
― blé tendre d'hiver : Aldric, Arche, Chagall, Inox, Maxyl, Mendel, Sogood ;
― blé tendre d'hiver hybride : Hyscore ;
― orge de printemps à 2 rangs : KWS Aliciana, Listelle, Sylphide, Victoriana ;
― orge d'hiver à 2 rangs : Basilic, Telex ;
― orge d'hiver à 6 rangs : Angela, Clip, Everes ;
― riz : Tamarin ;
― triticale : Beneficio, Galtjo, Innoval, Integral, SW Midelo, Trizeps.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2016.

En vigueur depuis le 22 décembre 2013

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Radiation de variétés végétales pour l'exportation

Résumé. Certaines variétés de blé, orge et triticale ne peuvent plus être cultivées pour l'exportation à partir du 31 décembre 2013.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2013, les variétés désignées ci-après :
― blé tendre de printemps : Guadalupe ;
― blé tendre d'hiver : Orifer ;
― orge de printemps à 2 rangs : Intermezzo, Jupiter ;
― orge d'hiver à 2 rangs : Gaelic ;
― orge d'hiver à 6 rangs : Belleplaine, Drakkar, Hacienda ;
― triticale : Ego.

En vigueur depuis le 22 décembre 2013

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Changement du responsable pour la variété Auris

Résumé. L'arrêté modifie le responsable du maintien de la variété Auris de blé dur en sélection conservatrice, remplaçant Eurodur par Limagrain Europe.

Dans les arrêtés :

- du 3 janvier 1997 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Argeles et Nefer ;

- du 22 janvier 1998 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Artimon ;

- du 15 décembre 1999 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Sachem ;

- du 11 décembre 2001 modifié susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Orlu ;

- du 12 décembre 2002 susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Amosis ;

- du 24 octobre 2003 susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Byblos ;

- du 22 décembre 2004 susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Akenaton et Dakter ;

- du 15 décembre 2006 susvisé, article 2 (Liste des variétés de plantes pour l'exportation), pour la variété Danaos ;

- du 29 novembre 2007 susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Kheti et Pharaon ;

- du 22 décembre 2008 susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Clovis, Memphis et Nemesis ;

- du 13 janvier 2010 susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Alexis ;

- du 16 décembre 2010 susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Fabulis ;

A modifié les dispositions suivantes :

dans la colonne : "Responsable (s) du maintien de la variété en sélection conservatrice", les mots : "Eurodur (FR)" sont remplacés par les mots : "Limagrain Europe (FR)".

En vigueur depuis le 22 décembre 2013

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Changement de responsable pour des variétés de blé

Résumé. Un arrêté modifie le responsable de la sélection conservatrice de trois variétés de blé.

Dans les arrêtés :
― du 19 décembre 1989 susvisé modifié, à l'article 2 (Liste des variétés de plantes pour l'exportation), pour la variété Arche ;
― du 13 décembre 2000 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Autan ;
― du 11 décembre 2001 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Amerigo,
dans la colonne : « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Nickerson SA (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

En vigueur depuis le 22 décembre 2013

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Changement de responsable pour la variété Galaxie

Résumé. Un changement de responsable pour le maintien d'une variété de plante appelée Galaxie.

Dans l'arrêté du 21 décembre 1984 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Galaxie, dans la colonne : « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Hybritech Europe (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».

En vigueur depuis le 22 décembre 2013

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Modification du responsable de la sélection conservatrice

Résumé. L'arrêté modifie le nom du responsable de la sélection conservatrice de plusieurs variétés de plantes cultivées en France.

Dans les arrêtés :

- du 16 septembre 1986 modifié susvisé, à l'article 3 (Transfert de l'orge Cristalia vers la liste B du catalogue officiel des plantes), pour la variété Recital ;

- du 15 décembre 1999 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Orvantis ;

- du 9 mars 2000 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Cellar, County ;

- du 13 décembre 2000 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Abondance, Orobel ;

- du 10 avril 2002 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Pewter, Sequel ;

- du 1er avril 2004 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Cristalia ;

- du 13 décembre 2005 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété NFC Tipple ;

- du 19 juin 2006 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Quench ;

- du 1er juin 2007 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Clairion ;

- du 29 novembre 2007 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Buenno, Expert, Intérêt ;

- du 22 décembre 2008 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Babylone, Baobab, Lord, Sublim ;

- du 23 mars 2009 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Tamtam ;

- du 13 janvier 2010 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Bakardi, Hobbit, Illico, Limpid, Player, Tatoo ;

- du 3 mai 2010 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Murano, Scrabble ;

- du 16 décembre 2010 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés SY Alteo, SY Bamboo, SY Banco, SY Boogy, SY Cysco, SY Enzo, SY Mattis, SY Taberna, SY Wahoo, à l'article 2 (Liste des variétés de plantes pour l'exportation), pour les variétés SY Easy, SY Ideo, SY Jumper, SY Lido ;

- du 19 avril 2011 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés SY Firkin, SY Maelis ;

A modifié les dispositions suivantes :

- du 19 mars 2012 susvisé, à l'article 2 (Liste des variétés de plantes pour l'exportation), pour la variété Titouan ;

- du 17 décembre 2012 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Chistera, Dribble, Gabrio, Gibus, Jaceo, Jallon, Mezmaar, Nocibe, Smooth, Thalys ;

- du 16 avril 2013 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Sanette, Soloman,

dans la colonne : "Responsable (s) du maintien de la variété en sélection conservatrice", les mots : "Syngenta Seeds (FR)" sont remplacés par les mots : "Syngenta France (FR)".

En vigueur depuis le 22 décembre 2013

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Correction d'une dénomination dans le catalogue des plantes cultivées

Résumé. Un mot dans la liste des variétés de plantes autorisées à être cultivées en France a été corrigé.

Dans l'arrêté du 17 décembre 2012 susvisé, à l'article 3 (Transfert de l'orge Cristalia vers la liste B du catalogue officiel des plantes), dans la colonne : « Dénomination », le mot : « SUR 2001-27 » est remplacé par le mot : « SUR 2001-207 ».

En vigueur depuis le 22 décembre 2013

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Rôle du directeur général de l'alimentation

Résumé. Le directeur général de l'alimentation est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 décembre 2013.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'alimentation,

P. Dehaumont

En vigueur depuis le dimanche 22 décembre 2013

Arrêté du 9 décembre 2013
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14