Dans les arrêtés :
- du 16 septembre 1986 modifié susvisé, à l'article 3 (Transfert de l'orge Cristalia vers la liste B du catalogue officiel des plantes)Art. 3Transfert de l'orge Cristalia vers la liste B du catalogue officiel des plantesUn type d'orge, appelé Cristalia, peut désormais être cultivé en France pour être exporté., pour la variété Recital ;
- du 15 décembre 1999 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France)Art. 1Mise à jour du catalogue officiel des semences en FranceLa liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées, est mise à jour pour une durée de dix ans., pour la variété Orvantis ;
- du 9 mars 2000 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France)Art. 1Mise à jour du catalogue officiel des semences en FranceLa liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées, est mise à jour pour une durée de dix ans., pour les variétés Cellar, County ;
- du 13 décembre 2000 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France)Art. 1Mise à jour du catalogue officiel des semences en FranceLa liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées, est mise à jour pour une durée de dix ans., pour les variétés Abondance, Orobel ;
- du 10 avril 2002 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France)Art. 1Mise à jour du catalogue officiel des semences en FranceLa liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées, est mise à jour pour une durée de dix ans., pour les variétés Pewter, Sequel ;
- du 1er avril 2004 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France)Art. 1Mise à jour du catalogue officiel des semences en FranceLa liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées, est mise à jour pour une durée de dix ans., pour la variété Cristalia ;
- du 13 décembre 2005 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France)Art. 1Mise à jour du catalogue officiel des semences en FranceLa liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées, est mise à jour pour une durée de dix ans., pour la variété NFC Tipple ;
- du 19 juin 2006 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France)Art. 1Mise à jour du catalogue officiel des semences en FranceLa liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées, est mise à jour pour une durée de dix ans., pour la variété Quench ;
- du 1er juin 2007 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France)Art. 1Mise à jour du catalogue officiel des semences en FranceLa liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées, est mise à jour pour une durée de dix ans., pour la variété Clairion ;
- du 29 novembre 2007 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France)Art. 1Mise à jour du catalogue officiel des semences en FranceLa liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées, est mise à jour pour une durée de dix ans., pour les variétés Buenno, Expert, Intérêt ;
- du 22 décembre 2008 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France)Art. 1Mise à jour du catalogue officiel des semences en FranceLa liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées, est mise à jour pour une durée de dix ans., pour les variétés Babylone, Baobab, Lord, Sublim ;
- du 23 mars 2009 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France)Art. 1Mise à jour du catalogue officiel des semences en FranceLa liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées, est mise à jour pour une durée de dix ans., pour la variété Tamtam ;
- du 13 janvier 2010 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France)Art. 1Mise à jour du catalogue officiel des semences en FranceLa liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées, est mise à jour pour une durée de dix ans., pour les variétés Bakardi, Hobbit, Illico, Limpid, Player, Tatoo ;
- du 3 mai 2010 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France)Art. 1Mise à jour du catalogue officiel des semences en FranceLa liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées, est mise à jour pour une durée de dix ans., pour les variétés Murano, Scrabble ;
- du 16 décembre 2010 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France)Art. 1Mise à jour du catalogue officiel des semences en FranceLa liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées, est mise à jour pour une durée de dix ans., pour les variétés SY Alteo, SY Bamboo, SY Banco, SY Boogy, SY Cysco, SY Enzo, SY Mattis, SY Taberna, SY Wahoo, à l'article 2 (Liste des variétés de plantes pour l'exportation)Art. 2Liste des variétés de plantes pour l'exportationLa liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être exportées, est publiée pour une durée de dix ans., pour les variétés SY Easy, SY Ideo, SY Jumper, SY Lido ;
- du 19 avril 2011 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France)Art. 1Mise à jour du catalogue officiel des semences en FranceLa liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées, est mise à jour pour une durée de dix ans., pour les variétés SY Firkin, SY Maelis ;
A modifié les dispositions suivantes :
- du 19 mars 2012 susvisé, à l'article 2 (Liste des variétés de plantes pour l'exportation)Art. 2Liste des variétés de plantes pour l'exportationLa liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être exportées, est publiée pour une durée de dix ans., pour la variété Titouan ;
- du 17 décembre 2012 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France)Art. 1Mise à jour du catalogue officiel des semences en FranceLa liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées, est mise à jour pour une durée de dix ans., pour les variétés Chistera, Dribble, Gabrio, Gibus, Jaceo, Jallon, Mezmaar, Nocibe, Smooth, Thalys ;
- du 16 avril 2013 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France)Art. 1Mise à jour du catalogue officiel des semences en FranceLa liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées, est mise à jour pour une durée de dix ans., pour les variétés Sanette, Soloman,
dans la colonne : "Responsable (s) du maintien de la variété en sélection conservatrice", les mots : "Syngenta Seeds (FR)" sont remplacés par les mots : "Syngenta France (FR)".