En vigueur depuis le 22 décembre 2013
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Changement de responsable pour des variétés de blé
Dans les arrêtés :
― du 19 décembre 1989 susvisé modifié, à l'article 2 (Liste des variétés de plantes pour l'exportation), pour la variété Arche ;
― du 13 décembre 2000 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Autan ;
― du 11 décembre 2001 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Amerigo,
dans la colonne : « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Nickerson SA (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».