Arrêté du 9 décembre 2013

Article 5

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Article 5

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2014, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
― avoine de printemps : Chimene, Ranch, Sirene ;
― avoine d'hiver : Chapline ;
― blé tendre d'hiver : Azimut, Courtot, Ephoros, Galaxie, Messager, Perfector, Quebon, Renan, Rosario, Sankara, Toisondor ;
― blé tendre d'hiver hybride : Hysun, Hyxo ;
― orge de printemps à 2 rangs : Astoria, Extase ;
― orge d'hiver à 2 rangs : Caravan, Seduction ;
― orge d'hiver à 6 rangs : Amarena, Arturio, Laverda, Marado ;
― triticale : SW Falmoro, SW Talentro.

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En vigueur depuis le 22 décembre 2013

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Prolongation de l'inscription de variétés végétales

Résumé. Un arrêté prolonge l'inscription de plusieurs variétés de plantes cultivées en France pour cinq ans, permettant leur commercialisation.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2014, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
― avoine de printemps : Chimene, Ranch, Sirene ;
― avoine d'hiver : Chapline ;
― blé tendre d'hiver : Azimut, Courtot, Ephoros, Galaxie, Messager, Perfector, Quebon, Renan, Rosario, Sankara, Toisondor ;
― blé tendre d'hiver hybride : Hysun, Hyxo ;
― orge de printemps à 2 rangs : Astoria, Extase ;
― orge d'hiver à 2 rangs : Caravan, Seduction ;
― orge d'hiver à 6 rangs : Amarena, Arturio, Laverda, Marado ;
― triticale : SW Falmoro, SW Talentro.

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En vigueur depuis le dimanche 22 décembre 2013

Source : Légifrance