En vigueur depuis le 22 décembre 2013
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Prolongation de l'inscription de variétés végétales
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2014, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
― avoine de printemps : Chimene, Ranch, Sirene ;
― avoine d'hiver : Chapline ;
― blé tendre d'hiver : Azimut, Courtot, Ephoros, Galaxie, Messager, Perfector, Quebon, Renan, Rosario, Sankara, Toisondor ;
― blé tendre d'hiver hybride : Hysun, Hyxo ;
― orge de printemps à 2 rangs : Astoria, Extase ;
― orge d'hiver à 2 rangs : Caravan, Seduction ;
― orge d'hiver à 6 rangs : Amarena, Arturio, Laverda, Marado ;
― triticale : SW Falmoro, SW Talentro.