Dans les arrêtés :
- du 3 janvier 1997 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France)Art. 1Mise à jour du catalogue officiel des semences en FranceLa liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées, est mise à jour pour une durée de dix ans., pour les variétés Argeles et Nefer ;
- du 22 janvier 1998 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France)Art. 1Mise à jour du catalogue officiel des semences en FranceLa liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées, est mise à jour pour une durée de dix ans., pour la variété Artimon ;
- du 15 décembre 1999 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France)Art. 1Mise à jour du catalogue officiel des semences en FranceLa liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées, est mise à jour pour une durée de dix ans., pour la variété Sachem ;
- du 11 décembre 2001 modifié susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France)Art. 1Mise à jour du catalogue officiel des semences en FranceLa liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées, est mise à jour pour une durée de dix ans., pour la variété Orlu ;
- du 12 décembre 2002 susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France)Art. 1Mise à jour du catalogue officiel des semences en FranceLa liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées, est mise à jour pour une durée de dix ans., pour la variété Amosis ;
- du 24 octobre 2003 susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France)Art. 1Mise à jour du catalogue officiel des semences en FranceLa liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées, est mise à jour pour une durée de dix ans., pour la variété Byblos ;
- du 22 décembre 2004 susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France)Art. 1Mise à jour du catalogue officiel des semences en FranceLa liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées, est mise à jour pour une durée de dix ans., pour les variétés Akenaton et Dakter ;
- du 15 décembre 2006 susvisé, article 2 (Liste des variétés de plantes pour l'exportation)Art. 2Liste des variétés de plantes pour l'exportationLa liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être exportées, est publiée pour une durée de dix ans., pour la variété Danaos ;
- du 29 novembre 2007 susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France)Art. 1Mise à jour du catalogue officiel des semences en FranceLa liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées, est mise à jour pour une durée de dix ans., pour les variétés Kheti et Pharaon ;
- du 22 décembre 2008 susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France)Art. 1Mise à jour du catalogue officiel des semences en FranceLa liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées, est mise à jour pour une durée de dix ans., pour les variétés Clovis, Memphis et Nemesis ;
- du 13 janvier 2010 susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France)Art. 1Mise à jour du catalogue officiel des semences en FranceLa liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées, est mise à jour pour une durée de dix ans., pour la variété Alexis ;
- du 16 décembre 2010 susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France)Art. 1Mise à jour du catalogue officiel des semences en FranceLa liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées, est mise à jour pour une durée de dix ans., pour la variété Fabulis ;
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 décembre 2011 Art. 2
dans la colonne : "Responsable (s) du maintien de la variété en sélection conservatrice", les mots : "Eurodur (FR)" sont remplacés par les mots : "Limagrain Europe (FR)".
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