Arrêté du 9 décembre 2013

Article 9

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Article 9

Dans les arrêtés :

- du 3 janvier 1997 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Argeles et Nefer ;

- du 22 janvier 1998 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Artimon ;

- du 15 décembre 1999 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Sachem ;

- du 11 décembre 2001 modifié susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Orlu ;

- du 12 décembre 2002 susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Amosis ;

- du 24 octobre 2003 susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Byblos ;

- du 22 décembre 2004 susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Akenaton et Dakter ;

- du 15 décembre 2006 susvisé, article 2 (Liste des variétés de plantes pour l'exportation), pour la variété Danaos ;

- du 29 novembre 2007 susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Kheti et Pharaon ;

- du 22 décembre 2008 susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Clovis, Memphis et Nemesis ;

- du 13 janvier 2010 susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Alexis ;

- du 16 décembre 2010 susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Fabulis ;

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 décembre 2011
Art. 2
dans la colonne : "Responsable (s) du maintien de la variété en sélection conservatrice", les mots : "Eurodur (FR)" sont remplacés par les mots : "Limagrain Europe (FR)".

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 22 décembre 2013

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Changement du responsable pour la variété Auris

Résumé. L'arrêté modifie le responsable du maintien de la variété Auris de blé dur en sélection conservatrice, remplaçant Eurodur par Limagrain Europe.

Dans les arrêtés :

- du 3 janvier 1997 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Argeles et Nefer ;

- du 22 janvier 1998 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Artimon ;

- du 15 décembre 1999 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Sachem ;

- du 11 décembre 2001 modifié susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Orlu ;

- du 12 décembre 2002 susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Amosis ;

- du 24 octobre 2003 susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Byblos ;

- du 22 décembre 2004 susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Akenaton et Dakter ;

- du 15 décembre 2006 susvisé, article 2 (Liste des variétés de plantes pour l'exportation), pour la variété Danaos ;

- du 29 novembre 2007 susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Kheti et Pharaon ;

- du 22 décembre 2008 susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Clovis, Memphis et Nemesis ;

- du 13 janvier 2010 susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Alexis ;

- du 16 décembre 2010 susvisé, article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Fabulis ;

A modifié les dispositions suivantes :

dans la colonne : "Responsable (s) du maintien de la variété en sélection conservatrice", les mots : "Eurodur (FR)" sont remplacés par les mots : "Limagrain Europe (FR)".

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 22 décembre 2013

Source : Légifrance