Arrêté du 9 décembre 2013

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Blé tendre d'hiver Creek. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
Forcali. Adrien Momont et Fils (FR). A. Momont-Hennette et Fils (FR).
Graham. Syngenta Seeds (FR). Syngenta France (FR).
RGT Castelno. R 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Sokarno. Caussade Semences (FR). Caussade Semences (FR).
SUR 747. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
ULI 148. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Triticale Jokari. Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 22 décembre 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des variétés de plantes pour l'exportation

Résumé. La liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être exportées, est publiée pour une durée de dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Blé tendre d'hiver Creek. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
Forcali. Adrien Momont et Fils (FR). A. Momont-Hennette et Fils (FR).
Graham. Syngenta Seeds (FR). Syngenta France (FR).
RGT Castelno. R 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Sokarno. Caussade Semences (FR). Caussade Semences (FR).
SUR 747. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
ULI 148. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Triticale Jokari. Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 22 décembre 2013

Source : Légifrance