Arrêté du 9 décembre 2013

Article 6

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Article 6

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2014 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
― orge de printemps à 2 rangs : Cristalia, Marigold.

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En vigueur depuis le 22 décembre 2013

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Prolongation de l'inscription de variétés d'orge

Résumé. Deux variétés d'orge de printemps sont ajoutées pour cinq ans à la liste des plantes dont les semences peuvent être exportées.

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2014 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
― orge de printemps à 2 rangs : Cristalia, Marigold.

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En vigueur depuis le dimanche 22 décembre 2013

Source : Légifrance