Arrêté du 9 décembre 2013

Article 12

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Article 12

Dans les arrêtés :

- du 16 septembre 1986 modifié susvisé, à l'article 3 (Transfert de l'orge Cristalia vers la liste B du catalogue officiel des plantes), pour la variété Recital ;

- du 15 décembre 1999 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Orvantis ;

- du 9 mars 2000 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Cellar, County ;

- du 13 décembre 2000 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Abondance, Orobel ;

- du 10 avril 2002 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Pewter, Sequel ;

- du 1er avril 2004 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Cristalia ;

- du 13 décembre 2005 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété NFC Tipple ;

- du 19 juin 2006 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Quench ;

- du 1er juin 2007 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Clairion ;

- du 29 novembre 2007 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Buenno, Expert, Intérêt ;

- du 22 décembre 2008 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Babylone, Baobab, Lord, Sublim ;

- du 23 mars 2009 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Tamtam ;

- du 13 janvier 2010 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Bakardi, Hobbit, Illico, Limpid, Player, Tatoo ;

- du 3 mai 2010 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Murano, Scrabble ;

- du 16 décembre 2010 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés SY Alteo, SY Bamboo, SY Banco, SY Boogy, SY Cysco, SY Enzo, SY Mattis, SY Taberna, SY Wahoo, à l'article 2 (Liste des variétés de plantes pour l'exportation), pour les variétés SY Easy, SY Ideo, SY Jumper, SY Lido ;

- du 19 avril 2011 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés SY Firkin, SY Maelis ;

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 décembre 2011
Art. 2, Art. 3

- du 19 mars 2012 susvisé, à l'article 2 (Liste des variétés de plantes pour l'exportation), pour la variété Titouan ;

- du 17 décembre 2012 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Chistera, Dribble, Gabrio, Gibus, Jaceo, Jallon, Mezmaar, Nocibe, Smooth, Thalys ;

- du 16 avril 2013 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Sanette, Soloman,

dans la colonne : "Responsable (s) du maintien de la variété en sélection conservatrice", les mots : "Syngenta Seeds (FR)" sont remplacés par les mots : "Syngenta France (FR)".

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 22 décembre 2013

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du responsable de la sélection conservatrice

Résumé. L'arrêté modifie le nom du responsable de la sélection conservatrice de plusieurs variétés de plantes cultivées en France.

Dans les arrêtés :

- du 16 septembre 1986 modifié susvisé, à l'article 3 (Transfert de l'orge Cristalia vers la liste B du catalogue officiel des plantes), pour la variété Recital ;

- du 15 décembre 1999 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Orvantis ;

- du 9 mars 2000 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Cellar, County ;

- du 13 décembre 2000 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Abondance, Orobel ;

- du 10 avril 2002 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Pewter, Sequel ;

- du 1er avril 2004 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Cristalia ;

- du 13 décembre 2005 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété NFC Tipple ;

- du 19 juin 2006 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Quench ;

- du 1er juin 2007 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Clairion ;

- du 29 novembre 2007 modifié susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Buenno, Expert, Intérêt ;

- du 22 décembre 2008 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Babylone, Baobab, Lord, Sublim ;

- du 23 mars 2009 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour la variété Tamtam ;

- du 13 janvier 2010 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Bakardi, Hobbit, Illico, Limpid, Player, Tatoo ;

- du 3 mai 2010 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Murano, Scrabble ;

- du 16 décembre 2010 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés SY Alteo, SY Bamboo, SY Banco, SY Boogy, SY Cysco, SY Enzo, SY Mattis, SY Taberna, SY Wahoo, à l'article 2 (Liste des variétés de plantes pour l'exportation), pour les variétés SY Easy, SY Ideo, SY Jumper, SY Lido ;

- du 19 avril 2011 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés SY Firkin, SY Maelis ;

A modifié les dispositions suivantes :

- du 19 mars 2012 susvisé, à l'article 2 (Liste des variétés de plantes pour l'exportation), pour la variété Titouan ;

- du 17 décembre 2012 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Chistera, Dribble, Gabrio, Gibus, Jaceo, Jallon, Mezmaar, Nocibe, Smooth, Thalys ;

- du 16 avril 2013 susvisé, à l'article 1er (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France), pour les variétés Sanette, Soloman,

dans la colonne : "Responsable (s) du maintien de la variété en sélection conservatrice", les mots : "Syngenta Seeds (FR)" sont remplacés par les mots : "Syngenta France (FR)".

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En vigueur depuis le dimanche 22 décembre 2013

Source : Légifrance