Arrêté du 9 décembre 2013

Article 7

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Article 7

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2013 les variétés désignées ci-après :
― avoine de printemps : Carron ;
― blé tendre d'hiver : Aldric, Arche, Chagall, Inox, Maxyl, Mendel, Sogood ;
― blé tendre d'hiver hybride : Hyscore ;
― orge de printemps à 2 rangs : KWS Aliciana, Listelle, Sylphide, Victoriana ;
― orge d'hiver à 2 rangs : Basilic, Telex ;
― orge d'hiver à 6 rangs : Angela, Clip, Everes ;
― riz : Tamarin ;
― triticale : Beneficio, Galtjo, Innoval, Integral, SW Midelo, Trizeps.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2016.

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En vigueur depuis le 22 décembre 2013

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Radiation de variétés de plantes du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de plantes cultivées en France ne peuvent plus être commercialisées à partir du 1er janvier 2014, mais peuvent encore l'être jusqu'au 30 juin 2016.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2013 les variétés désignées ci-après :
― avoine de printemps : Carron ;
― blé tendre d'hiver : Aldric, Arche, Chagall, Inox, Maxyl, Mendel, Sogood ;
― blé tendre d'hiver hybride : Hyscore ;
― orge de printemps à 2 rangs : KWS Aliciana, Listelle, Sylphide, Victoriana ;
― orge d'hiver à 2 rangs : Basilic, Telex ;
― orge d'hiver à 6 rangs : Angela, Clip, Everes ;
― riz : Tamarin ;
― triticale : Beneficio, Galtjo, Innoval, Integral, SW Midelo, Trizeps.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2016.

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En vigueur depuis le dimanche 22 décembre 2013

Source : Légifrance