Arrêté du 9 décembre 2013

Article 13

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Article 13

Dans l'arrêté du 17 décembre 2012 susvisé, à l'article 3 (Transfert de l'orge Cristalia vers la liste B du catalogue officiel des plantes), dans la colonne : « Dénomination », le mot : « SUR 2001-27 » est remplacé par le mot : « SUR 2001-207 ».

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En vigueur depuis le 22 décembre 2013

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Correction d'une dénomination dans le catalogue des plantes cultivées

Résumé. Un mot dans la liste des variétés de plantes autorisées à être cultivées en France a été corrigé.

Dans l'arrêté du 17 décembre 2012 susvisé, à l'article 3 (Transfert de l'orge Cristalia vers la liste B du catalogue officiel des plantes), dans la colonne : « Dénomination », le mot : « SUR 2001-27 » est remplacé par le mot : « SUR 2001-207 ».

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