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ARRÊTÉ du 8 octobre 2015

Article 12

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Article 12

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 avril 2012

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 15

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Abrogation des articles d'un arrêté sur les ressources humaines militaires

Résumé. L'article abroge plusieurs articles d'un arrêté de 2012 concernant l'organisation des ressources humaines de l'armée de terre.

A abrogé les dispositions suivantes :

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