Arrêté du 23 avril 2012

Article 5

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 5

La sous-direction de la gestion du personnel comprend :
1° Le bureau « coordination des carrières et de la mobilité » ;
2° Le bureau « état-major » ;
3° Le bureau « commandement-renseignement » ;
4° Le bureau « mêlée » ;
5° Le bureau « appuis » ;
6° Le bureau « soutien » ;
7° Le bureau « administration-ressources humaines » ;
8° Le bureau « réserve ».
La sous-direction de la gestion du personnel est dirigée par un officier général de l'armée de terre. Le chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité », officier supérieur de l'armée de terre, le remplace en cas d'absence ou d'empêchement.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé5 novembre 2015

Créé le 3 mai 2012 · Abrogé le 5 novembre 2015

La sous-direction de la gestion du personnel comprend :
1° Le bureau « coordination des carrières et de la mobilité » ;
2° Le bureau « état-major » ;
3° Le bureau « commandement-renseignement » ;
4° Le bureau « mêlée » ;
5° Le bureau « appuis » ;
6° Le bureau « soutien » ;
7° Le bureau « administration-ressources humaines » ;
8° Le bureau « réserve ».
La sous-direction de la gestion du personnel est dirigée par un officier général de l'armée de terre. Le chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité », officier supérieur de l'armée de terre, le remplace en cas d'absence ou d'empêchement.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 3 mai 2012 au mercredi 4 novembre 2015

Source : Légifrance