Arrêté du 23 avril 2012

Article 9

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Article 9

La sous-direction de la formation comprend :
1° Le bureau « continuum-coordination de la formation » ;
2° Le bureau « formation spécifique » ;
3° Le bureau « moyens et finances » ;
4° Le bureau « formation assistée par ordinateur ».
La sous-direction de la formation est dirigée par un officier général de l'armée de terre. Ce sous-directeur dispose d'un adjoint, officier supérieur de l'armée de terre, qui le remplace en cas d'absence ou d'empêchement.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé5 novembre 2015

Créé le 3 mai 2012 · Abrogé le 5 novembre 2015

La sous-direction de la formation comprend :
1° Le bureau « continuum-coordination de la formation » ;
2° Le bureau « formation spécifique » ;
3° Le bureau « moyens et finances » ;
4° Le bureau « formation assistée par ordinateur ».
La sous-direction de la formation est dirigée par un officier général de l'armée de terre. Ce sous-directeur dispose d'un adjoint, officier supérieur de l'armée de terre, qui le remplace en cas d'absence ou d'empêchement.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 3 mai 2012 au mercredi 4 novembre 2015

Source : Légifrance