Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des règles de désignation des centres antipoison
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 avril 2014Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. null
Arrêté du 8 mars 2017
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 avril 2014
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. null
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 avril 2014Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. null
Source : Légifrance
Arrêté du 9 avril 2014 (Ab)
Autorisation de centres antipoison dans certains hôpitaux
Arrêté du 9 avril 2014 · art. 1 (Ab)
Zones d'intervention des centres antipoison en France
Arrêté du 9 avril 2014 · art. 2 (Ab)
Transfert de données d'intoxication entre hôpitaux
Arrêté du 9 avril 2014 · art. 3 (Ab)
Abrogation d'un arrêté sur les centres antipoison
Arrêté du 9 avril 2014 · art. 4 (Ab)
Publication d'un arrêté relatif à l'organisation des soins de santé
Arrêté du 9 avril 2014 · art. 5 (Ab)
Désignation des centres antipoison en France
Arrêté du 9 avril 2014 · art. (Ab)