Arrêté du 9 avril 2014

Article 1

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Article 1

Les centres hospitaliers régionaux suivants sont autorisés à faire fonctionner un centre antipoison :
Assistance publique-hôpitaux de Paris ;
Assistance publique-hôpitaux de Marseille ;
Centre hospitalier régional d'Angers ;
Centre hospitalier régional de Bordeaux ;
Centre hospitalier régional de Lille ;
Centre hospitalier régional de Nancy ;
Centre hospitalier régional de Toulouse ;
Hôpitaux universitaires de Strasbourg ;
Hospices civils de Lyon.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé18 mars 2017

Créé le 26 avril 2014 · Abrogé le 18 mars 2017

Les centres hospitaliers régionaux suivants sont autorisés à faire fonctionner un centre antipoison :
Assistance publique-hôpitaux de Paris ;
Assistance publique-hôpitaux de Marseille ;
Centre hospitalier régional d'Angers ;
Centre hospitalier régional de Bordeaux ;
Centre hospitalier régional de Lille ;
Centre hospitalier régional de Nancy ;
Centre hospitalier régional de Toulouse ;
Hôpitaux universitaires de Strasbourg ;
Hospices civils de Lyon.

Historique des versions

En vigueur du samedi 26 avril 2014 au vendredi 17 mars 2017

Source : Légifrance