Abrogé par Arrêté du 8 mars 2017 - art. 5
Créé le 26 avril 2014 · Abrogé le 18 mars 2017
L'arrêté du 1er juin 1998 relatif à la liste des centres hospitaliers régionaux comportant un centre antipoison est abrogé.
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Arrêté du 9 avril 2014
L'arrêté du 1er juin 1998 relatif à la liste des centres hospitaliers régionaux comportant un centre antipoison est abrogé.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 8 mars 2017 - art. 5
Créé le 26 avril 2014 · Abrogé le 18 mars 2017
L'arrêté du 1er juin 1998 relatif à la liste des centres hospitaliers régionaux comportant un centre antipoison est abrogé.
Abrogé depuis le samedi 18 mars 2017
Abrogé parArrêté du 8 mars 2017art. 5
En vigueur du samedi 26 avril 2014 au vendredi 17 mars 2017
Source : Légifrance