Le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer,
Vu le code de la route, notamment ses articles R. 313-28 (Feux spéciaux pour véhicules lents ou encombrants)Art. R.313-28Feux spéciaux pour véhicules lents ou encombrantsCertains véhicules lents ou encombrants peuvent avoir des feux spéciaux et des dispositifs fluorescents pour mieux signaler leur présence., R. 433-1 (Autorisation pour les transports exceptionnels)Art. R.433-1Autorisation pour les transports exceptionnelsLes véhicules très grands ou très lourds doivent avoir une autorisation spéciale pour circuler sur la route. à R. 433-3 (Réglementation des transports exceptionnels par le préfet)Art. R.433-3Réglementation des transports exceptionnels par le préfetLes transports de marchandises ou véhicules trop grands ou lourds peuvent être régulés par le préfet si c'est nécessaire localement., R. 433-5 (Règles des transports exceptionnels)Art. R.433-5Règles des transports exceptionnelsL'article R433-5 du Code de la route précise les règles pour les transports exceptionnels, comme les itinéraires interdits et la signalisation. et R. 433-8 (Règles de circulation pour les ensembles de véhicules à plusieurs remorques)Art. R.433-8Règles de circulation pour les ensembles de véhicules à plusieurs remorquesLa circulation de véhicules avec plusieurs remorques est généralement interdite, sauf exceptions autorisées par le ministre ou le préfet. ;
Vu l'arrêté du 4 juillet 1972 modifié relatif aux feux spéciaux des véhicules à progression lente ;
Vu l'arrêté du 16 juillet 1954 modifié relatif à l'éclairage et à la signalisation des véhicules ;
Vu l'arrêté du 26 novembre 2003 relatif aux transports exceptionnels de marchandises, d'engins ou de véhicules ;
Sur la proposition du directeur de la sécurité et de la circulation routières,
Arrête :