Abrogation à venir1 janvier 2027
En vigueur du 12 juillet 2021 au 31 décembre 2026 · Sera abrogé le 1 janvier 2027
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'articles sur l'examen professionnel des ingénieurs des mines
Résumé. L'arrêté abroge plusieurs articles d'un arrêté de 2009 concernant l'examen professionnel pour les ingénieurs des mines.
Le présent arrêté entre en vigueur pour l'examen professionnel organisé au titre de l'année 2022.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 juillet 2009Art. 1 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2009Art. 2 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2009Art. 3 → Version 2Arrêté du 21 juillet 2009Art. 4 → Version 2Arrêté du 21 juillet 2009Art. 5 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2009Art. 6 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2009Art. 7 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2009Art. 8 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2009Art. 9 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2009Art. 10 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2009Art. 12 → Version 1
- Arrêté du 21 juillet 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 12