Arrêté du 8 janvier 2018

Article 6

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Article 6

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 août 1998

Art. 1, Art. 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 octobre 1998

Art. 1, Art. 2, Sct. Annexes, Art. ANNEXE

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Suppression des règles sur l'amiante dans les navires

Résumé. L'arrêté abroge des articles concernant les contrôles de l'amiante dans les navires et les bâtiments.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 20 août 1998Art. 1Arrêté du 20 août 1998Art. 2
- Arrêté du 20 août 1998
Art. 1, Art. 2

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 octobre 1998Art. 1Arrêté du 23 octobre 1998Art. 2Arrêté du 23 octobre 1998Sct. Annexes
- Arrêté du 23 octobre 1998
Art. 1, Art. 2, Sct. Annexes, Art. ANNEXE

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