A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 novembre 1996Art. 14 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1996Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.Arrêté du 25 novembre 1996Art. 1 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1996Art. 2 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1996Art. 3 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1996Sct. TITRE II : ORGANISATION DE L'ÉCOLE.Arrêté du 25 novembre 1996Art. 4 → Version 2Arrêté du 25 novembre 1996Sct. TITRE III : LES ORGANES DE CONSEIL.Arrêté du 25 novembre 1996Art. 5 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1996Art. 6 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1996Art. 7 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1996Art. 8 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1996Art. 9 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1996Sct. TITRE IV : RÈGLEMENT INTÉRIEUR.Arrêté du 25 novembre 1996Art. 10 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1996Sct. TITRE V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES.Arrêté du 25 novembre 1996Art. 11 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1996Art. 12 → Version 1Arrêté du 25 novembre 1996Art. 13 → Version 1
- Arrêté du 25 novembre 1996Art. 14, Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : ORGANISATION DE L'ÉCOLE., Art. 4, Sct. TITRE III : LES ORGANES DE CONSEIL., Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE IV : RÈGLEMENT INTÉRIEUR., Art. 10, Sct. TITRE V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES., Art. 11, Art. 12, Art. 13