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Arrêté du 8 décembre 2016

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

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Mise à jour des variétés de maïs et sorgho autorisées

Résumé. Un arrêté du 8 décembre 2016 met à jour la liste des variétés de maïs et sorgho autorisées à être cultivées et vendues en France, ainsi que pour l'exportation.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 19 août 1992 modifié portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;

Vu les arrêtés du 19 décembre 2003 modifié, du 4 mars 2010 modifié et du 11 octobre 2016 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « maïs et sorgho »,

Arrête :

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Ajout de nouvelles variétés de plantes au catalogue officiel français

Résumé. Un arrêté du 8 décembre 2016 ajoute trois nouvelles variétés de plantes (maïs et sorgho) à la liste des semences commercialisables en France pour dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain Koregraf. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
Louma. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
Sorgho grain : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain Arcane. Eurosorgho (FR). Eurosorgho (FR).
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Liste des variétés végétales autorisées pour l'exportation

Résumé. Un arrêté liste les variétés de maïs et sorgho autorisées à être cultivées en France pour l'exportation pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Maïs Bilizi. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
Bonnie. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
ES Hornet. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Intitul. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
P0349. Pioneer Overseas Corporation (US), Pioneer Hi-Bred International Inc (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
SA0564. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
SY Vanadium. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
Sorgho grain Bakers Pride. M.M.R. GENETICS (US). M.M.R. GENETICS (US).
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Transfert de variétés végétales vers la liste B du catalogue officiel

Résumé. Deux variétés de maïs et de sorgho sont transférées d'une liste autorisant leur vente en France à une liste permettant leur production pour l'exportation.

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Maïs PR39A98. Pioneer Hi-Bred International Inc (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
Sorgho grain Queyras. Rustica Prograin Génétique SA (FR). Euralis Semences (FR).
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Prolongation de l'inscription de variétés végétales

Résumé. L'arrêté prolonge pour cinq ans l'inscription de plusieurs variétés de maïs et sorgho dans le catalogue officiel des plantes cultivées en France.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2017, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :

  • Maïs : Anjou 249, Arteuil, Chatillon, Crazi, DK287, DK353 Waxy, DKC3420, DKC3476, Drim, Ecu, ES Cornbelt, Finkas, Galexx, Kaikou, LG3215, LG3255, LG3264, LG3285, Lucilla, Magistral, Maibi, Malinas, Mamilla, Marcello, Maxxis, NK Falkone, NK Perform, Pardi, Pontos, PR33T56, PR38A22, Ronaldinio, Roxxane, San Pedro Ho, Splendis, Stamenco, Taxxi, Toxxol Duo ;
  • Sorgho grain : Arakan, Arlys, Brigga.

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Prolongation d'inscription de variétés végétales pour l'export

Résumé. L'arrêté prolonge pour cinq ans l'inscription de certaines variétés de maïs et sorgho dans le catalogue officiel des plantes cultivées en France, pour leur exportation.

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2017 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :

  • Maïs : Aalvito, Award, Belgrano, Delphine, Derixx, Dexxis, DKC3472, LG3216, Maxxalia, Maxxis Duo, Midixx, PR36V74, PR38Y34, Rulexx, Taranis ;
  • Sorgho grain : Reggal, Targga.

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Radiation de variétés de plantes cultivées

Résumé. Certaines variétés de maïs et de sorgho ne peuvent plus être vendues en France à partir du 1er janvier 2017, mais elles peuvent encore être commercialisées jusqu'au 30 juin 2019.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2016, les variétés désignées ci-après :

  • Maïs : Aacienda, Agrostar, Arobase, Aubade, Cisko, Delitop, Eloge, Equilibro, ES Baroque, ES Mandoline, ES Tendance, Kalvin, Konivens, Kurtis, MAS 24A, MAS 37V, NK Cubic, NK Famous, NK Terada, NK Timic, PR35Y65, PR37N54, PR37Y12, PR38H20, PR38T76, PR39F58, PR39R86, Roxxy, Sem 455, Stadium, Stalvina, Stelar, Stelmont, Stessi, Sumigo, Susabel, SY Beneos, SY Comandor, SY Mascotte, SY Matinal, SY Onesti, SY Plenitude, SY Valetta ;
  • Sorgho grain : Brise.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2019.

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Radiation de variétés de maïs du catalogue officiel

Résumé. Plusieurs variétés de maïs ne peuvent plus être cultivées en France pour l'exportation à partir du 31 décembre 2016.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de Maïs cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2016, les variétés désignées ci-après :
Adept, Atalis, Complice, DS0321, Early Star, Edenstar, ES Surplus, NK Columbia, NK Helico, P7723, PR36H43, PR36T21, PR38Y41, PR39D23, PR39D56, PR39D81, PR39Y86, SY Ambitius, SY Contract, SY Coolan, SY Delvan, SY Erivan, SY Longitop, SY Nativa, SY Nekkar, SY Nobility, SY Pracht, SY Prestigio, SY Symbolic, SY Wintop.

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Modification du responsable pour la variété Vercors

Résumé. Un changement de nom d'obtenteur pour une variété de maïs est officialisé.

A l'article 1er de l'arrêté du 19 août 1992 modifié susvisé, pour la variété Vercors, dans la colonne « Obtenteur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots :« Cal/West Seeds (USA) » sont remplacés par les mots : « Alforex Seeds (US) ».

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Modification des responsables de variétés de plantes

Résumé. Un arrêté modifie le nom du responsable de deux variétés de plantes (Barsudan et Surgo) dans le catalogue officiel des semences.

A l'article 1er (Ajout de nouvelles variétés de plantes au catalogue officiel français) des arrêtés modifiés susvisés du :

- 19 décembre 2003, pour la variété Barsudan ;
- 4 mars 2010, pour la variété Surgo,

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Cal/West Seeds (US) » sont remplacés par les mots : « Alforex Seeds (US) ».

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Rôle du directeur général de l'alimentation

Résumé. Le directeur général de l'alimentation est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 8 décembre 2016.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont

Arrêté du 8 décembre 2016
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Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10