Arrête:
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Arrêté du 19 août 1992
Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants;
Vu le décret no 84-82 du 2 février 1984 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section Plantes fourragères et à gazon),
Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0220 du 22/09/1992
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0220 du 22/09/1992
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Art. 2. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent tre multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0220 du 22/09/1992
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0220 du 22/09/1992
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Art. 3. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1992, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0220 du 22/09/1992
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0220 du 22/09/1992
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Art. 4. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1992, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés désignées ci-après:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0220 du 22/09/1992
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0220 du 22/09/1992
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Art. 5. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) les variétés désignées ci-après:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0220 du 22/09/1992
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0220 du 22/09/1992
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Art. 6. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0220 du 22/09/1992
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0220 du 22/09/1992
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Art. 7. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0220 du 22/09/1992
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0220 du 22/09/1992
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Art. 8. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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INSCRIPTION,PROROGATION ET RADIATION AU CATALOGUE OFFICIEL DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES EN FRANCE DONT LES SEMENCES PEUVENT ETRE COMMERCIALISEES EN FRANCE (LISTE A) ET RADIATION AU CATALOGUE SUSVISE DONT LES SEMENCES PEUVENT ETRE MULTIPLIEES EN FRANCE EN VUE DE LEUR EXPORTATION (LISTE A ET B),POUR UNE DUREE DE 10 ANS,A COMPTER DU 19-08-1992.
Fait à Paris, le 19 août 1992.
Pour le ministre et par délégation:
Par empêchement du directeur
de la production et des échanges:
L'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts,
R. TOUSSAIN
Arrêté du 19 août 1992
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