Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des responsables de variétés de plantes
A l'article 1er (Ajout de nouvelles variétés de plantes au catalogue officiel français) des arrêtés modifiés susvisés du :
- 19 décembre 2003, pour la variété Barsudan ;
- 4 mars 2010, pour la variété Surgo,
dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Cal/West Seeds (US) » sont remplacés par les mots : « Alforex Seeds (US) ».