JORF n°0292 du 16 décembre 2016

Article 9

Article 9

A l'article 1er des arrêtés modifiés susvisés du :

- 19 décembre 2003, pour la variété Barsudan ;
- 4 mars 2010, pour la variété Surgo,

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Cal/West Seeds (US) » sont remplacés par les mots : « Alforex Seeds (US) ».


Historique des versions

Version 1

A l'article 1er des arrêtés modifiés susvisés du :

- 19 décembre 2003, pour la variété Barsudan ;

- 4 mars 2010, pour la variété Surgo,

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Cal/West Seeds (US) » sont remplacés par les mots : « Alforex Seeds (US) ».