Arrêté du 8 décembre 2016

Article 8

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Article 8

A l'article 1er de l'arrêté du 19 août 1992 modifié susvisé, pour la variété Vercors, dans la colonne « Obtenteur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots :« Cal/West Seeds (USA) » sont remplacés par les mots : « Alforex Seeds (US) ».

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Modification du responsable pour la variété Vercors

Résumé. Un changement de nom d'obtenteur pour une variété de maïs est officialisé.

A l'article 1er de l'arrêté du 19 août 1992 modifié susvisé, pour la variété Vercors, dans la colonne « Obtenteur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots :« Cal/West Seeds (USA) » sont remplacés par les mots : « Alforex Seeds (US) ».

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