Arrêté du 8 décembre 2016

Article 2

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Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Maïs Bilizi. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
Bonnie. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
ES Hornet. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Intitul. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
P0349. Pioneer Overseas Corporation (US), Pioneer Hi-Bred International Inc (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
SA0564. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
SY Vanadium. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
Sorgho grain Bakers Pride. M.M.R. GENETICS (US). M.M.R. GENETICS (US).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Liste des variétés végétales autorisées pour l'exportation

Résumé. Un arrêté liste les variétés de maïs et sorgho autorisées à être cultivées en France pour l'exportation pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Maïs Bilizi. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
Bonnie. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
ES Hornet. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Intitul. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
P0349. Pioneer Overseas Corporation (US), Pioneer Hi-Bred International Inc (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
SA0564. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
SY Vanadium. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
Sorgho grain Bakers Pride. M.M.R. GENETICS (US). M.M.R. GENETICS (US).

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