JORF n°0085 du 10 avril 2021

Arrêté du 8 avril 2021

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment son article D. 212-52 ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 20 novembre 2006 modifié portant organisation du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 20 novembre 2006

Résumé L'article 1 d'un ancien règlement a été changé.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 novembre 2006 > > Art. 1 > >

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1 modifié

Article 2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article antérieur

Résumé Les règles de l'article 2 ont été changées en 2021.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 novembre 2006 > > Art. 2 > >

1 version

1 modifié

Article 3

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 20 novembre 2006

Résumé Des changements ont été faits dans un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 novembre 2006 > > Art. 3 > >

1 version

1 modifié

Article 4

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 20 novembre 2006

Résumé Cet article met à jour les règles d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 novembre 2006 > > Art. 6 > >

1 version

1 modifié

Article 5

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification et abrogation de dispositions de l'arrêté du 20 novembre 2006

Résumé Un texte change et supprime des parties d'un autre texte plus ancien.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 novembre 2006 > > Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6 > >

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 novembre 2006 > > Sct. TITRE Ier : CONDITIONS D'INSCRIPTION., Sct. TITRE II : L'HABILITATION. > >

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2 abrogés

Article 6

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de dispositions antérieures

Résumé Un nouvel arrêté a annulé une partie d'un arrêté plus ancien.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 novembre 2006 > > Art. 3-1 > >

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1 abrogé

Article 7

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié pour que tout le monde le sache.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 8 avril 2021.

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe du directeur des sports, cheffe de service,

L. Vagnier

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Pour le ministre et par délégation :

L'adjoint au directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, chef de service,

P. Oudot