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Suppression des articles de l'arrêté du 9 mars
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 9 mars 2018Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
Arrêté du 7 juin 2024
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mars 2018
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mars 2018Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
Source : Légifrance
Arrêté du 9 mars 2018 (Ab)
Rôle du comité éthique de Parcoursup
Arrêté du 9 mars 2018 · art. 1 (Ab)
Surveillance de la plateforme Parcoursup
Arrêté du 9 mars 2018 · art. 2 (Ab)
Rôle du président dans l'organisation des travaux du comité
Arrêté du 9 mars 2018 · art. 5 (Ab)
Remboursement des frais pour un comité
Arrêté du 9 mars 2018 · art. 6 (Ab)
Publication d'un arrêté concernant l'enseignement supérieur
Arrêté du 9 mars 2018 · art. 7 (Ab)
Fonctionnement du comité éthique et scientifique de Parcoursup
Arrêté du 9 mars 2018 · art. 4 (Ab)
Nomination et rôle du comité éthique de Parcoursup
Arrêté du 9 mars 2018 · art. 3 (Ab)