Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 811-150 (Le brevet d'études professionnelles agricoles)Art. D.811-150Le brevet d'études professionnelles agricolesLe brevet d'études professionnelles agricoles est un diplôme national qui prouve une qualification dans ce domaine. à D. 811-153 (Dispenses d'épreuves pour le brevet d'études professionnelles agricoles)Art. D.811-153Dispenses d'épreuves pour le brevet d'études professionnelles agricolesCertains candidats peuvent être dispensés de certaines épreuves du brevet d'études professionnelles agricoles s'ils ont déjà obtenu des diplômes ou validé des unités équivalentes. ;
Vu l'arrêté du 1er octobre 1990 fixant l'organisation des examens conduisant à la délivrance des diplômes de l'enseignement technique agricole ;
Vu l'arrêté du 25 juillet 1995 fixant les modalités de mise en œuvre de la validation du contrôle en cours de formation dans les filières préparant aux diplômes de l'enseignement technologique et professionnel délivrés par le ministre chargé de l'agriculture ;
Vu l'arrêté du 25 juillet 1995 relatif à la procédure d'habilitation des établissements pour les diplômes de l'enseignement technologique et professionnel agricole préparés par les voies de la formation professionnelle continue et de l'apprentissage ;
Vu l'arrêté du 12 janvier 2005 modifié portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles option « activités hippiques » ;
Vu l'arrêté du 19 juin 2009 relatif aux voies d'orientation de l'enseignement agricole ;
Vu l'arrêté du 31 août 2010 (Mise à jour des champs professionnels pour le bac pro)Mise à jour des champs professionnels pour le bac proUn arrêté met à jour les domaines d'activité pour certaines filières du baccalauréat professionnel. modifiant l'arrêté du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation (Création des spécialités de baccalauréat professionnel)Art. D.337-53Création des spécialités de baccalauréat professionnelLes spécialités du baccalauréat professionnel sont créées par arrêté ministériel, avec des règles spécifiques pour l'agriculture et les domaines maritimes. ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers de l'agriculture, de la transformation, des services et de l'aménagement des espaces du 31 mars 2011 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 9 juin 2011,
Arrête :