Créé le 14 janvier 1998 · Abrogé le 1 septembre 2025
L'organisation générale des études et l'horaire de la classe préparatoire scientifique aux grandes écoles ATS, accessible aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures, sont définis par les dispositions du présent arrêté.
Créé le 14 janvier 1998 · Abrogé le 1 septembre 2025
L'horaire hebdomadaire de l'année d'études en classe préparatoire de technologie industrielle pour techniciens supérieurs (ATS) est fixé à l'annexe I du présent arrêté.
Créé le 14 janvier 1998 · Abrogé le 1 septembre 2025
La durée hebdomadaire des interrogations orales effectuées dans la classe préparatoire de technologie industrielle pour techniciens supérieurs (ATS) est fixée à l'annexe II du présent arrêté. Les interrogations orales sont organisées hebdomadairement durant vingt-cinq semaines. Dans les classes à faible effectif groupant moins de dix étudiants, la durée des interrogations orales est réduite de moitié.
Créé le 14 janvier 1998 · Abrogé le 1 septembre 2025
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la rentrée de l'année scolaire 1997-1998.
Créé le 14 janvier 1998 · Abrogé le 1 septembre 2025
Le directeur de l'enseignement scolaire et la directrice de l'enseignement supérieur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.