Arrêté du 7 janvier 1998

Article 2

Abrogé1 septembre 2025

Créé le 14 janvier 1998

L'horaire hebdomadaire de l'année d'études en classe préparatoire de technologie industrielle pour techniciens supérieurs (ATS) est fixé à l'annexe I du présent arrêté.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 1998-01-07 annexe I

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 1 septembre 2025

Abrogé parArrêté du 21 juillet 2025art. 5

En vigueur du mercredi 14 janvier 1998 au dimanche 31 août 2025

L'horaire hebdomadaire de l'année d'études en classe préparatoire de technologie industrielle pour techniciens supérieurs (ATS) est fixé à l'annexe I du présent arrêté.