Arrêté du 7 janvier 1998

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

L'horaire hebdomadaire de l'année d'études en classe préparatoire de technologie industrielle pour techniciens supérieurs (ATS) est fixé à l'annexe I du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 septembre 2025

Créé le 14 janvier 1998 · Abrogé le 1 septembre 2025

L'horaire hebdomadaire de l'année d'études en classe préparatoire de technologie industrielle pour techniciens supérieurs (ATS) est fixé à l'annexe I du présent arrêté.

Relations

cite

cite  Arrêté 1998-01-07 annexe I

Historique des versions

En vigueur du mercredi 14 janvier 1998 au dimanche 31 août 2025

Source : Légifrance