Arrêté du 7 janvier 1998

Article 1

Abrogé1 septembre 2025

Créé le 14 janvier 1998

L'organisation générale des études et l'horaire de la classe préparatoire scientifique aux grandes écoles ATS, accessible aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures, sont définis par les dispositions du présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 1 septembre 2025

Abrogé parArrêté du 21 juillet 2025art. 5

En vigueur du mercredi 14 janvier 1998 au dimanche 31 août 2025

L'organisation générale des études et l'horaire de la classe préparatoire scientifique aux grandes écoles ATS, accessible aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures, sont définis par les dispositions du présent arrêté.