Arrêté du 7 janvier 1998

Article 3

Abrogé1 septembre 2025

Créé le 14 janvier 1998

La durée hebdomadaire des interrogations orales effectuées dans la classe préparatoire de technologie industrielle pour techniciens supérieurs (ATS) est fixée à l'annexe II du présent arrêté. Les interrogations orales sont organisées hebdomadairement durant vingt-cinq semaines. Dans les classes à faible effectif groupant moins de dix étudiants, la durée des interrogations orales est réduite de moitié.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 1998-01-07 annexe II

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 1 septembre 2025

Abrogé parArrêté du 21 juillet 2025art. 5

En vigueur du mercredi 14 janvier 1998 au dimanche 31 août 2025

La durée hebdomadaire des interrogations orales effectuées dans la classe préparatoire de technologie industrielle pour techniciens supérieurs (ATS) est fixée à l'annexe II du présent arrêté. Les interrogations orales sont organisées hebdomadairement durant vingt-cinq semaines. Dans les classes à faible effectif groupant moins de dix étudiants, la durée des interrogations orales est réduite de moitié.