Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Fusion de zones de conservation
Résumé Deux zones de protection des chauves-souris sont réunies en une seule.
Le site « Réseau de cavités à barbastelles et grands rhinolophes de la vallée du Doubs (4 cavités) » (ZSC FR4301304) désigné par l'arrêté du 24 février 2015 est fusionné dans le site « Moyenne Vallée du Doubs » (ZSC FR4301294).
L'arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site « Réseau de cavités à barbastelles et grands rhinolophes de la vallée du Doubs (4 cavités) » (ZSC FR4301304) est abrogé.
1 version