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ARRÊTÉ du 24 février 2015

Article 1

Créé le 7 mars 2015

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 réseau de cavités à barbastelles et grands rhinolophes de la vallée du Doubs (quatre cavités) » (zone spéciale de conservation FR 4301304) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/80 000 et les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes s'étendant dans le département du Doubs sur une partie du territoire des communes suivantes : Besançon, Deluz, Gonsans et Laissey.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 11 avril 2022

Abrogé parArrêté du 7 février 2022art. 1 (V)

En vigueur du samedi 7 mars 2015 au dimanche 10 avril 2022

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 réseau de cavités à barbastelles et grands rhinolophes de la vallée du Doubs (quatre cavités) » (zone spéciale de conservation FR 4301304) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/80 000 et les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes s'étendant dans le département du Doubs sur une partie du territoire des communes suivantes : Besançon, Deluz, Gonsans et Laissey.