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ARRÊTÉ du 24 février 2015

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Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 réseau de cavités à barbastelles et grands rhinolophes de la vallée du Doubs (quatre cavités) » (zone spéciale de conservation FR 4301304) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/80 000 et les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes s'étendant dans le département du Doubs sur une partie du territoire des communes suivantes : Besançon, Deluz, Gonsans et Laissey.

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Créé le 7 mars 2015 · Abrogé le 11 avril 2022

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Protection d'un site Natura 2000 dans le Doubs

Résumé. Un espace naturel dans le Doubs est protégé pour préserver les habitats de deux types de chauves-souris.

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 réseau de cavités à barbastelles et grands rhinolophes de la vallée du Doubs (quatre cavités) » (zone spéciale de conservation FR 4301304) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/80 000 et les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes s'étendant dans le département du Doubs sur une partie du territoire des communes suivantes : Besançon, Deluz, Gonsans et Laissey.

Historique des versions

En vigueur du samedi 7 mars 2015 au dimanche 10 avril 2022

Source : Légifrance