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ARRÊTÉ du 24 février 2015

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La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 réseau de cavités à barbastelles et grands rhinolophes de la vallée du Doubs (4 cavités) figure en annexe au présent arrêté.

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Créé le 7 mars 2015 · Abrogé le 11 avril 2022

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Protection de sites Natura 2000 pour des chauves-souris

Résumé. Un arrêté protège quatre cavités dans la vallée du Doubs pour préserver les barbastelles et grands rhinolophes.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 réseau de cavités à barbastelles et grands rhinolophes de la vallée du Doubs (4 cavités) figure en annexe au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du samedi 7 mars 2015 au dimanche 10 avril 2022

Source : Légifrance