Abrogé par Arrêté du 7 février 2022 - art. 1 (V)
Créé le 7 mars 2015 · Abrogé le 11 avril 2022
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Protection de sites Natura 2000 pour des chauves-souris
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 réseau de cavités à barbastelles et grands rhinolophes de la vallée du Doubs (4 cavités) figure en annexe au présent arrêté.