Arrêté du 7 février 2022

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Le périmètre du site Natura 2000 « Moyenne Vallée du Doubs » (zone spéciale de conservation FR4301294) désigné par arrêté du 24 février 2015 est modifié.
La délimitation de ce site figure sur les 12 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/150 000. Ce site s'étend sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Adam-les-Passavant, Baume-les-Dames, Besancon, Chalèze, Champlive, Cusance, Deluz, Esnans, Fontain, Fourbanne, Gennes, Gonsans, Guillon-les-Bains, Hyèvre-Magny, Hyèvre-Paroisse, Laissey, Merey-sous-Montrond, Montfaucon, Morre, Novillars, Ougney-Douvot, Pont-les-Moulins, Roche-lez-Beaupre, Roulans, Saint-Juan, Saone, Silley-Blefond, Vaire, Veze, Villers-Saint-Martin.

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En vigueur depuis le 11 avril 2022

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Modification du périmètre du site Natura 2000 « Moyenne Vallée du Doubs »

Résumé. La zone protégée « Moyenne Vallée du Doubs » a été redessinée et couvre plusieurs villes.

Le périmètre du site Natura 2000 « Moyenne Vallée du Doubs » (zone spéciale de conservation FR4301294) désigné par arrêté du 24 février 2015 est modifié.
La délimitation de ce site figure sur les 12 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/150 000. Ce site s'étend sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Adam-les-Passavant, Baume-les-Dames, Besancon, Chalèze, Champlive, Cusance, Deluz, Esnans, Fontain, Fourbanne, Gennes, Gonsans, Guillon-les-Bains, Hyèvre-Magny, Hyèvre-Paroisse, Laissey, Merey-sous-Montrond, Montfaucon, Morre, Novillars, Ougney-Douvot, Pont-les-Moulins, Roche-lez-Beaupre, Roulans, Saint-Juan, Saone, Silley-Blefond, Vaire, Veze, Villers-Saint-Martin.

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