A abrogé les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Section 5 : Les centres de ressourcesCode du sportd'expertise et de performance sportivesCode du sportSct. Sous-section 1 : Contrôle budgétaireCode du sportArt. A211-64 → Version 4Code du sportArt. A211-65 → Version 3Code du sportArt. A211-65-1 → Version 1Code du sportArt. A211-66 → Version 3Code du sportArt. A211-67 → Version 3Code du sportArt. A211-67-1 → Version 1Code du sportArt. A211-68 → Version 3Code du sportArt. A211-69 → Version 3Code du sportArt. A211-70 → Version 3Code du sportArt. A211-70-1 → Version 1Code du sportSct. Sous-section 2 : Conditions d'exercice du droit de suffrageCode du sportd'éligibilité et règles applicables au déroulement du scrutin pour l'élection de membres au conseil d'administrationCode du sportArt. A211-71 → Version 1Code du sportArt. A211-72 → Version 1Code du sportArt. A211-73 → Version 1
- Code du sport.Sct. Section 5 : Les centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, Sct. Sous-section 1 : Contrôle budgétaire, Art. A211-64, Art. A211-65, Art. A211-65-1, Art. A211-66, Art. A211-67, Art. A211-67-1, Art. A211-68, Art. A211-69, Art. A211-70, Art. A211-70-1, Sct. Sous-section 2 : Conditions d'exercice du droit de suffrage, d'éligibilité et règles applicables au déroulement du scrutin pour l'élection de membres au conseil d'administration, Art. A211-71, Art. A211-72, Art. A211-73
A abrogé les dispositions suivantes :
Code du sportArt. Annexe II-18 (art. A211-73) → Version 2
- Code du sport.Art. Annexe II-18 (art. A211-73)