Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'organisation des sous-directions militaires
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Réorganisation des attributions du directeur adjointArrêté du 16 février 2010Art. 4 : Organisation de la direction du renseignement militaire
→ Version 2 : Restructuration de la direction du renseignement militaireArrêté du 16 février 2010Art. 7 : Rôle de la sous-direction des plans dans le renseignement militaire
→ Version 2 : Redéfinition des missions d'une sous-direction
- Arrêté du 16 février 2010Art. 3, Art. 4, Art. 7, Art. 10
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 février 2010Art. 8