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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'organisation des sous-directions militaires
Résumé. L'arrêté modifie l'organisation des sous-directions de la direction du renseignement militaire, en changeant leurs attributions et leur fonctionnement.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 février 2010Art. 3 : Rôles du directeur adjoint du renseignement militaire
→ Version 2 : Réorganisation des attributions du directeur adjointArrêté du 16 février 2010Art. 4 : Organisation de la direction du renseignement militaire
→ Version 2 : Restructuration de la direction du renseignement militaireArrêté du 16 février 2010Art. 7 : Rôle de la sous-direction des plans dans le renseignement militaire
→ Version 2 : Redéfinition des missions d'une sous-direction
→ Version 2 : Réorganisation des attributions du directeur adjointArrêté du 16 février 2010Art. 4 : Organisation de la direction du renseignement militaire
→ Version 2 : Restructuration de la direction du renseignement militaireArrêté du 16 février 2010Art. 7 : Rôle de la sous-direction des plans dans le renseignement militaire
→ Version 2 : Redéfinition des missions d'une sous-direction
- Arrêté du 16 février 2010Art. 3, Art. 4, Art. 7, Art. 10
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 février 2010Art. 8 : Rôle de la sous-direction des moyens dans l'appui logistique
- Arrêté du 16 février 2010Art. 8
1 version
4 modifiés
1 abrogé