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Arrêté du 16 février 2010

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Article 4

La direction du renseignement militaire comprend :

― la sous-direction de l'exploitation ;

― la sous-direction des opérations ;

― la sous-direction "personnel - finances - capacités" ;

― le bureau "J2".

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé9 avril 2016

Créé le 27 février 2010 · Abrogé le 9 avril 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la direction du renseignement militaire

Résumé. La direction du renseignement militaire est composée de plusieurs sous-directions et bureaux pour gérer les opérations et le personnel.

La direction du renseignement militaire comprend :

― la sous-direction de l'exploitation ;

― la sous-direction des opérations ;

― la sous-direction "personnel - finances - capacités" ;

― le bureau "J2".

Historique des versions

En vigueur du samedi 9 avril 2011 au vendredi 8 avril 2016

Modifié parArrêté du 7 avril 2011art. 1 : Modification de l'organisation des sous-directions militaires

En résumé. La structure de la direction du renseignement militaire a été modifiée en remplaçant la sous-direction des plans et des moyens par une sous-direction personnel - finances - capacités, et en supprimant les guillemets autour de l'abréviation J2.

En vigueur du samedi 27 février 2010 au vendredi 8 avril 2011

Source : Légifrance