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Arrêté du 16 février 2010

Article 4

Abrogé9 avril 2016

Créé le 27 février 2010 · En vigueur du 9 avril 2011 au 8 avril 2016

La direction du renseignement militaire comprend :

― la sous-direction de l'exploitation ;

― la sous-direction des opérations ;

― la sous-direction "personnel - finances - capacités" ;

― le bureau "J2".

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 9 avril 2016

Abrogé parArrêté du 30 mars 2016art. 9

En vigueur du samedi 9 avril 2011 au vendredi 8 avril 2016

Modifié parArrêté du 7 avril 2011art. 1

La direction du renseignement militaire comprend :

― la sous-direction de l'exploitation ;

― la sous-direction des opérations ;

― la sous-direction "personnel - finances-capacités";

― le bureau "J2".

En vigueur du samedi 27 février 2010 au vendredi 8 avril 2011

La direction du renseignement militaire comprend :
― la sous-direction de l'exploitation ;
― la sous-direction des opérations ;
― la sous-direction des plans ;
― la sous-direction des moyens ;
― le bureau « J2 ».