Arrêté du 6 octobre 2011

Article 6

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Article 6

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1 avril 1976

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 8 bis, Art. 9

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Suppression des règles d'organisation de l'examen professionnel pour ingénieur des travaux de la météorologie

Résumé. L'arrêté du 6 octobre 2011 supprime les règles détaillées sur l'organisation de l'examen professionnel pour devenir ingénieur des travaux de la météorologie.

A abrogé les dispositions suivantes :

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