Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Aborgation de plusieurs articles d'un arrêté antérieur
Résumé. Cet article supprime toutes les règles d'un ancien arrêté.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 novembre 2022Sct. Chapitre Ier : GénéralitésArrêté du 21 novembre 2022Art. 1 → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Art. 2 → Version 2Arrêté du 21 novembre 2022Art. 3 → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Sct. Chapitre II : Organisation générale des concours sur épreuvesArrêté du 21 novembre 2022Art. 4 → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Art. 5 → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Art. 6 → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Art. 7 → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Sct. Section 1 : AdmissibilitéArrêté du 21 novembre 2022Art. 8 → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Art. 9 → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Art. 10 → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Art. 11 → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Sct. Section 2 : AdmissionArrêté du 21 novembre 2022Art. 12 → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Art. 13 → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Art. 14 → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Art. 15 → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Art. 16 → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Sct. Section 3 : Nature et programmes des épreuvesArrêté du 21 novembre 2022Art. 17 → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Art. 18 → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Art. 19 → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Sct. Chapitre III : Organisation générale des concours sur titresArrêté du 21 novembre 2022Art. 20 → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Sct. Section 1 : PrésélectionArrêté du 21 novembre 2022Art. 21 → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Art. 22 → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Sct. Section 2 : AdmissionArrêté du 21 novembre 2022Art. 23 → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Art. 24 → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Art. 25 → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Art. 26 → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Art. 27 → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Sct. Section 3 : Nature des épreuves d'admissionArrêté du 21 novembre 2022Art. 28 → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Art. 29 → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Sct. Chapitre IV : Dispositions diversesArrêté du 21 novembre 2022Art. 30 → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Art. 31 → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Sct. Chapitre V : Dispositions finalesArrêté du 21 novembre 2022Art. 33 → Version 2Arrêté du 21 novembre 2022Art. 34 → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Sct. AnnexesArrêté du 21 novembre 2022Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 21 novembre 2022Art. Annexe II → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Art. Annexe III → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Art. Annexe IV → Version 1Arrêté du 21 novembre 2022Art. Annexe V → Version 1
- Arrêté du 21 novembre 2022Sct. Chapitre Ier : Généralités, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Organisation générale des concours sur épreuves, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Section 1 : Admissibilité, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Section 2 : Admission, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Section 3 : Nature et programmes des épreuves, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. Chapitre III : Organisation générale des concours sur titres, Art. 20, Sct. Section 1 : Présélection, Art. 21, Art. 22, Sct. Section 2 : Admission, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Sct. Section 3 : Nature des épreuves d'admission, Art. 28, Art. 29, Sct. Chapitre IV : Dispositions diverses, Art. 30, Art. 31, Sct. Chapitre V : Dispositions finales, Art. 33, Art. 34, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V